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1 - Généralités
Les conditions générales
de vente ci dessous ont pour objet de régir les relations contractuelles
entre la société Blast Models dont le siège est situé
5 rue Crozatier 75012 PARIS, et le client défini ci-dessous ou
l'utilisateur du site Internet : http://www.blast-models.com, qui accepte
les présentes conditions générales de vente.
Toutes autres conditions n'engagent
Blast Models qu'après confirmation écrite de sa part. Les
informations figurant sur ce site, publicités presse, ne sont
donnés qu'à titre indicatif
et peuvent être modifiées par Blast Models sans préavis.
Le seul fait de valider une commande sur le site Internet, signifie
l'acceptation sans réserve
des présentes Conditions Générales de Vente.
2 - Les prix
- Les prix de nos produits
sont indiqués en EURO TTC (toutes taxes comprises) ou EURO
HT (hors taxes) suivant le "profil client" sélectionné en
entrant dans le site de vente.
- Les prix sont: hors participation
aux frais de traitement et d'expédition.
- La devise de référence de l'ensemble des prix est l'EURO.
- La devise de référence
pour la facturation est l'EURO.
- Les autres prix exprimés dans une devise différente de
l'EURO, ne sont qu'à titre indicatif uniquement.
- Les prix à l'affichage sur le site, les promotions, offres spéciales,
soldes sont valables pour les commandes
passés sur le site www.blast-models.com avec attribution
d'un numéro de commande.
- Blast Models se réserve le droit de modifier les prix à
tout moment.
-
Les produits seront facturés sur la base du tarif
en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande et sous
réserve
de disponibilité à cette date.
- Les produits demeurent la propriété de Blast
Models jusqu'au complet encaissement du paiement.
- Le produit est payable comptant le jour de la commande. Toutefois,
l'encaissement final du règlement, et donc le débit effectif
du compte du client, ne sera effectué qu'au moment de la remise
de la commande
à la Poste.
3 - Les Produits
- Les caractéristiques
des produits proposés à la vente sont présentées
sur le site Internet de Blast Models ou via les publicités
presse. Les photographies n'entrent pas dans les champs contractuels.
La
responsabilité
de Blast Models ne peut être engagée si des erreurs se sont
introduites.
Des informations sont affichées: catégorie
du produit, libellé, marque, échelle, nature, son
prix HT ou TTC.
- Blast Models invite le client à se renseigner
par téléphone, e-mail, ou courrier dans le cas où il
aurait des doutes sur la nature précise d'un article.
- Les produits dont le nom
est suivi du libellé "( ###, TBA, NC, 0,00)" identifient
des articles qui ne sont pas encore ou plus disponibles au catalogue
de la marque concernée, fournisseur.
- Le bouton "Ajouter panier" détermine l'action d'ajouter le produit
dans le panier virtuel.
- Le bouton
"Désactivé" précise que l'action "Ajouter panier" n'est
pas possible
- Le bouton
"Réserver" détermine l'action d'ajouter dans le panier virtuel
un produit n'étant pas encore commercialisé.
- Les boutons "Ajouter panier", "Désactivé", "Réserver" ne
sont pas associés à des disponibilités ou des états
de stock.
4 - Les commandes
Les commandes sont passées
sur le site Blast Models: www.blast-models.com avec obtention d'un
numéro de commande et confirmation de commande par email.
- Quel que soit le mode de règlement choisi par le client (carte
bancair, chèque mandat), l'encaissement de son règlement
(sauf cas exceptionnel ou erreur) n'interviendra que le jour de la l'expédition
de la commande.
- Le client est susceptible de recevoir sa commande à l'adresse de
livraison dans un delai maximal de 45 jours ouvrables.
- Pendant cette période de 45 jours ouvrables, aucune annulation unilatérale
de commande ne sera acceptée
sans l'accord préalable de Blast Models.
- Pendant
cette période de 45 jours ouvrables, la commande peut-être modifiée
à la demande du client (ajout, annulation, échange de produit(s))
uniquement avec l'accord préalable de Blast Models.
- Pendant cette période de 45 jours,
il n'est pas possible de modifier une commande si la commande est déjà en
cours d'expédition.
- Après cette période de 45 jours ouvrables, le client peut
maintenir sa commande en attente, supprimer le ou
les
articles
indisponibles ou annuler la commande
sur simple demande écrite.
- Blast Models
se réserve
le droit de refuser la commande d'un client avec lequel un litige en cours
existerait.
5 - Durée de validité des
offres de vente - Nos offres de produits sont
proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits
n'étant pas ou plus en stock, nos offres sont valables sous
réserve
de disponibilité chez nos fournisseurs.
- Par
ailleurs, nos tarifs peuvent comporter le planning nouveautés
pour l'année sans détails
sur les dates de sortie. Nous invitons nos clients à se renseigner
par téléphone, e-mail, courrier sur les éventuelles
dates de sortie avant de passer commande.
- En cas de commande d'un
produit
indisponible:
le client
sera informé dans les meilleurs délais par
l'intermédiaire de son compte client et de la fiche de suivi.
La commande ainsi que l'encaissement de son règlement sera
mis en attente. Un produit en rupture temporaire de stock ne peut
justifier l'annulation de la commande (voir 4).
- Si le client ne dispose pas de compte client, il peut faire la demande
de suivi par e-mail en utilisant sa confirmation de commande ou par téléphone
en indiquant son numéro de commande. La commande ainsi que l'encaissement
de son règlement
sera mis en attente. Un produit en rupture temporaire de stock ne peut
justifier l'annulation de la commande (voir 4).
- Si le produit est définitivement
indisponible, il est supprimé de la commande et son prix
est soustrait du montant de la commande. En cas de paiement par
carte bancaire,
la somme
encaissée correspond à la nouvelle valeur de la commande.
Si
le client avait utilisé un autre moyen de paiement,
la totalité
de son règlement initial est encaissée, il peut, au choix,
obtenir un avoir équivalent au prix du produit manquant
(solution par défaut) ou obtenir un chèque de
remboursement du même
montant.
6 - Mode et frais de livraison
La livraison se fait à
l'adresse spécifiée par le client lors du passage de sa
commande. Elle sera effectuée par La Poste, en " Colissimo
suivi " pour la France et l'Europe. Elle ne pourra intervenir
qu'une fois la commande validée par le client et le paiement
effectué
dans son intégralité. Si l'autorisation de débit
n'est pas obtenue, en cas de refus du
centre de paiement, la commande sera automatiquement mise en attente.
6A
/ FRANCE
Les frais de port
pour une livraison en France métropolitaine sont les suivants
pour les envois en
"Colissimo Expert" :
- 7 euros pour
les commandes dont la valeur est inférieure à 120
euros TTC
- gratuit pour les commande dont la valeur supérieure à
120 euros TTC,
Le franco de port est
valable hors promotions/soldes/déstockage et produit exceptionnels.
- Problème de calcul du franco port par le site (livraison
France uniquement)
Le site calcul le franco de port à partir d'un montant
Hors Taxe de 100.33 euros HT soit 120 euros TTC avec un taux de TVA à 19.6%
Pour les commandes comprenant des livres et magazines avec
des taux de TVA diffèrents: 2.1 et 5.5%, le calcul peut-être
incohérent
et ne pas faire apparaître le port alors que la valeur TTC de la
commande est inférieur à 120 euros TTC.
Exemple :
Pour 105 euros HT - Pour le site montant supérieur à 100.33
euros
Le site va applique le franco de port.
franco
Pourtant la valeur TTC de la commande avec une taux de TVA à 5.5%
donne 110.77 euros
montant inférieur au Franco.
Pour les très rares commandes, le port sera toujours ajouté lors
de la facturation.
Avec nos excuses pour ce problème technique.
-
Enlèvement de la commande à la boutique Blast Models - 5 rue Crozatier
72012 Paris
Le client peut passer commande sur le site et retirer
la commande directement à notre boutique:
5 rue Crozatier
75012 PARIS.
La commande est facturé sans frais de port.
L'encaissement
est effectué lorsque la commande est mise à disposition en
boutique pour
le retrait.
Le client doit se munir d'une impression de la confirmation
de commande pour venir retirer la commande.
L'enlèvement
d'une commande n'est possible que pendant les horaires
d'ouverture de la boutique.
6B
/ UE - Union Européenne + Suisse + Norvège
Pour les pays suivants, expédition par Colissimo
UE ou Airmail avec recommandation.
Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Danemark,
Espagne, Estonie, Finlande, Grande-Bretagne, Hongrie,
Irlande,
Italie, Lethonie,
Lituanie, Luxembourg,
Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Republique Tchèque,
Suède, Slovaquie, Slovènie + Suisse* et Norvège*
-
11 euros les commandes à destination de:
Allemagne, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas
- 13 euros les
commandes à destination de:
Autriche, Danemark, Espagne,
Irlande, Italie, et Portugal.
- 16 euros les commandes à destination de:
Chypre, Estonie, Finlande, Grande-Bretagne, Hongrie, Lethonie, Lituanie,
Malte, Pologne, Republique Tchèque, Suède,
Slovaquie, Slovènie, + Suisse* et Norvège*
*Pour la Suisse et Norvège
Même si le profil de port correspond à une livraison dans
l'union, ils conservent le profil export avec la détaxe sur les produits.
6C / Export, tous les autres pays + DOM/TOM
Pour
les autres pays et les DOM-TOM, les frais de port sont facturés
prix coûtant
avec expédition en airmail. Le site calcul sur le bon de
commande une estimation haute des frais de port. A réception
de la commande celle-ci est préparé puis une proposition/cotation
des frais de port
réel est faite au client par par
e-mail. La commande
est
expédié
à réception de l'acceptation écrite par le client des frais
de port.
Restrictions:
Nous expédions dans les pays mais nous ne pouvons assurer
ce service pour:
- les pays avec restrictions douanières.
- les pays dont les services postaux ne sont pas fiables
- cas de en guerre, guerre civil, etc...
7 - Délais de
livraison
Les délais de livraison
sont estimés et donnés à titre indicatif. En cas
d'articles livrables à des dates différentes,
dépendant de leur disponibilité, le délai de livraison
est basé sur le délai le plus long. Blast Models se réserve
toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation
aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée
que pour un seul envoi. Blast Models ne pourra être tenu responsable
des conséquences dues à un retard de livraison.
Les articles sont livrables dans un délai maximum de 45 jours
ouvrables, sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs:
pour certains produits et certains fournisseurs, cette disponibilité
reste aléatoire notamment pour les produits venant de l'étranger
(Asie) ou de l'artisanat.
Si la commande ne peut pas être
complétée
dans le délai de 45 jours ouvrables, le client peut maintenir
sa commande en attente, la supprimer, ou de supprimer le ou
les
articles
indisponibles (voir 4)
Une commande comportant des articles livrables sous des délais
différents, sera livrable dans sa totalité sous un délai
égal au délai le plus long du ou des produits de la commande.
8 - Réclamations
Le risque du transport est
supporté par le client qui, en cas de dégât de livraison,
de produit détérioré ou manquant, précisera
ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les
trois jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé
à la Poste.
En signant le bordereau de livraison, le client accepte les produits livrés
en l'état et dès lors aucune réclamation relative
à des dommages subis durant le transport ne sera acceptée.
Il est de la responsabilité du client d'effectuer toutes vérifications
et de faire toutes réserves à l'arrivée des articles
et d'exercer, le cas échéant, tout recours contre la Poste.
A la réception des produits, le client doit immédiatement
vérifier leur état et contrôler leur conformité
par rapport à la commande. Toute réclamation relative à
un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude
dans les quantités ou à une référence erronée
par rapport à la commande confirmée par Blast Models, doivent
être formulées par courrier, téléphone, fax
ou e-mail dans un délai de deux jours à réception
des marchandises, à défaut de quoi le droit à la
réclamation cessera d'être acquis. Vous devez indiquer vos
coordonnées, votre numéro de facture, les références
du produit figurant sur la facture et les motifs de votre demande.
Tout retour de marchandises nécessite l'accord préalable
de Blast Models. Dans tous les cas, le retour des marchandises s'effectue
aux frais, risques et périls du client.
Les retours des produits, ne
pourront être acceptés que pour les produits complets, dans
leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…) avec
la facture d'achat originale.
9 - Facturation
Une facture détaillée
faisant apparaître la TVA, récapitulant les éléments
de la commande sera incluse dans le colis expédié au
client.
10 - Mode de règlement
Blast Models propose plusieurs
modes de règlement sur le site www.blast-models.com:
- Par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard.
La validation de la commande par carte bancaire vaut mandat de payer le
montant de la commande toutes taxes comprises et frais de port compris.
Le client a le choix entre deux solutions pour transmettre le numéro
de la carte, la date de validité et le nom du porteur :
- sur Internet grâce au paiement sécurisé avec cryptage
SSL.
- par fax, avec le bon de commande édité par l'intermédiaire
du site, sur lequel le client aura ajouté:
-
le numéro de
sa carte bancaire
-
le type de carte ( Carte Bleue, VISA, Mastercard
)
-
la
date de fin de validité
-
le nom du porteur de la carte ( nom
figurant tel quel sur la carte bancaire )
-
le cryptogramme / code sécurité / cvv / cvc etc
Ces
informations doivent être
transmises au plus tard 24 heures après l'impression du bon
de commande sur le site Internet.
- Par chèque
Le client envoie un chèque, à l'ordre
de Blast Models, en règlement du montant TTC de la commande (
frais de port compris ). Les chèques venant de l'étranger,
même
libellés en euros ne sont pas acceptés.
- Par IMO - International Money Order - mandat postal
Le client envoie sont mandat postal , à l'ordre de Blast Models, en règlement
du montant TTC de la commande ( frais de port compris.
11 - Droit de rétractation
A compter de la date de livraison
de la commande, le client, s'il est un particulier, dispose d'un délai
de 7 jours pour faire valoir son droit de rétractation, et être
remboursé
- les frais de port
seront remboursés au prorata du nombre de produit retourné.
- les frais de port de renvoi des marchandises restent à la charge
du client.
Toutefois les produits incomplets, endommagés ou salis ne seront
pas repris.
Le refus de la livraison, ou le fait de ne pas aller retirer le colis à la Poste, ne peuvent en aucun cas être considérés
comme l'expression du droit de rétractation par le client.
Blast Models se réserve le droit de refuser toute commande d'un
client qui aurait déjà exercé son droit de rétractation
à plusieurs reprises. Blast Models considère que l'exercice
répété de ce droit est une preuve suffisante que
les produits proposés ne correspondent pas à l'attente du
client, et ce d'une manière générale.
Le droit de rétraction n'est pas applicable pour les publications
papier, magazines, livres et supports informatiques.
12 - Réserve de
propriété et responsabilité
Blast Models conserve la propriété
des marchandises jusqu'à leur paiement intégral de la part
du client. Le transfert de propriété des produits au client
s'effectue au moment du paiement intégral du montant. Toutefois,
durant la période s'écoulant de la livraison au transfert
de propriété, les risques de pertes, vols ou destruction
sont à la charge du client.
L'inexécution par le client de ses obligations de paiement, pour
quelque cause que ce soit, confère à Blast Models le droit
d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées,
aux frais, risques et périls du client.
13 - Confidentialité
des données
Les données nominatives
fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client
dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification,
droit qu'il peut exercer en s'adressant à Blast Models par courrier.
Site internet ayant fait l'objet d'une déclaration à la
Commission National de L'Informatique et des Libertés (CNIL)
sous le numéro de dossier N° 812180
14 - Attribution de
juridiction
Les informations contractuelles
sont présentées en langue française et les produits
proposés à la vente sont conformes à la réglementation
française. Le cas échéant, il appartient au
client
étranger de vérifier auprès des autorités
locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage
de commander. La responsabilité de Blast Models ne saurait être
engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un
pays étranger.
Tous différends relatifs
à la formation, l'exécution et la cessation des obligations
contractuelles entre les parties qui ne peuvent donner lieu à un
règlement à l'amiable, seront soumises à la juridiction
du Tribunal de Commerce de Paris, France, dans le ressort duquel se
trouve
le siège de la société.
MAJ/update:
01/09/2008
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